Mentions légales

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1. Éditeur du Site 🏢

Le site www.handicapologie.com est la propriété exclusive de M. Stéphane Bonvallet, qui l’édite.

InformationDétail Légal
Propriétaire & ÉditeurM. Stéphane Bonvallet
Dénomination SocialeHandicapologie
Forme JuridiqueEntreprise Individuelle
Adresse du Siège Social11 rue des terreaux, 69420 Condrieu, France
N° SIRET51319279900015
Contact Emailcontact(@)handicapologie.com]

2. Responsable de la Publication 🧑‍💼

Le responsable de la publication est M. Stéphane Bonvallet, en sa qualité de dirigeant de l’entreprise Handicapologie.


3. Hébergement du Site 💻

Le site est hébergé par la société OVH SAS.

InformationDétail Légal (OVH SAS)
HébergeurOVH SAS (Filiale de OVH Groupe SA)
Siège Social2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCSRCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVAFR 22 424 761 419
Directeur Publication (OVH)M. Benjamin Revcolevschi
Contact Hébergeur(via leur site web www.ovh.com/fr/)

4. Propriété Intellectuelle 🧠

L’ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos, logos, structure) constitue une œuvre protégée par la législation française 🇫🇷 et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


5. Limitation de Responsabilité 🛡️

M. Stéphane Bonvallet (Handicapologie) s’efforce de fournir sur le site www.handicapologie.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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