Mentions légales.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations relatives au site handicapologie.com sont présentées ci-dessous.
Éditeur du site
Le site handicapologie.com est la propriété exclusive de M. Stéphane Bonvallet, qui l’édite.
- Propriétaire et éditeur
- M. Stéphane Bonvallet
- Dénomination sociale
- Handicapologie
- Adresse du siège social
- 11 rue des Terreaux, 69420 Condrieu, France
- Immatriculation
- Entreprise individuelle enregistrée sous le SIRET 513 192 799 00023.
- Ancienneté
- Activité créée le 01/07/2009. Conformément à l’article A123-95 du Code de commerce, les informations de l’entreprise sont en diffusion restreinte auprès de l’INSEE par choix de confidentialité. L’avis de situation officiel peut être transmis sur simple demande.
- Contact
- contact@handicapologie.com
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est M. Stéphane Bonvallet, en sa qualité de dirigeant de l’entreprise Handicapologie.
Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS.
- Hébergeur
- OVH SAS, filiale de OVH Groupe SA
- Siège social
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- N° TVA
- FR 22 424 761 419
- Directeur de publication d’OVH
- M. Benjamin Revcolevschi
- Contact de l’hébergeur
- Site officiel d’OVHcloud
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site — contenus, textes, images, vidéos, logos et structure — constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
M. Stéphane Bonvallet — Handicapologie — s’efforce de fournir sur le site handicapologie.com des informations aussi précises que possible. Il ne pourra toutefois être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Handicapologie ne dispose d’aucun moyen de contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de ces sites et sources externes, ni ne la garantit.
Une question sur ces informations ?
Vous pouvez contacter directement Handicapologie pour toute demande relative au site ou à son éditeur.
Écrire à Handicapologie →